Responsabilité Civile Drone : Guide Complet en France et en Europe

Lorsque l’on parle de drone, on pense à la prise de vue aérienne, aux courses folles avec les amis sur terrain clos ou au freestyle dans des endroits désafectés. Mais, on pense rarement à assurer notre hobby contre les événements qui pourraient se passer. L’assurance n’est pas obligatoire pour la pratique du drone de loisir en France. Pourtant prendre une responsabilité civile pour drone n’e soit pas’est une mauvaise idée en soi.
Je vous propose de voir ensemble ce qu’oblige la législation française et Européenne dans le domaine.

RC Drone que dit la législation française et Européenne.

En terme d’assurance pour la pratique du drone, pour le moment, c’est assez permissif. Regardons ce qu’il est obligatoire de souscrire:

• En France, pour le moment la responsabilité civile pour drone est obligatoire uniquement pour une pratique professionnelle. Pas besoin de responsabilité civile pour drone de loisir. Mais, rien ne coûte de renseigner auprès de votre assureur. Car bien souvent, la pratique du drone de loisir est comprise dans votre RC habitation.
• En Europe, pour le moment rien est obligatoire pour les pratiquants du drone de loisir. Mais, comme en France, le droniste professionnel doit souscrire une responsabilité civile qui change selon les pays.

Donc, pour le moment, c’est assez simple. Si vous pratiquez le drone de loisir, vous n’avez pas besoin d’assurance RC drone. Si vous êtes professionnels, vous devez en souscrire une … comme tout professionnel.

Responsabilité civile drone: Quels sont les risques et conséquences ?

Même si ce n’est pas obligatoire. Se renseigner sur la prise en charge de la responsabilité civile de votre drone est quand même une bonne pratique. Il y a tellement de situation qui necessiteraient une assurance que je ne vous énoncerais que les principales.

Les principaux risques sont liés aux accidents ou à la perte de controle de l’appareil. Dans ce cas, on peut facilement envisager quil puisse heurter un autre drone. Auquel cas une responsabilité civil drone serait bien utile. Mais, il pourrait également s’écraser sur un animal ou une personne. Et dans ce cas là les risques encourus ne sont plus totalement les mêmes.

Couverture de l’Assurance Responsabilité Civile Drone

Comme la plupart des responsabilités civiles, pour le drone les prises en charges seront minimales. Bien souvent cela se limitera au remboursement des dégats matériels ou immatériels fait à autrui. Bien souvent avec une franchise. Donc, renseignez-vous bien avant de pratiquer le drone, votre prise en charge n’est peut-être pas optimale.
Vous trouverez de nombreuses assurances spécialisées dans le domaine du drone. Ces dernières pour quelques Euros de plus vous porposeront un remboursement du drone en cas d’accident, de perte ou de vol. Ce qui n’est pas négligeable lorsque l’on pilote un racer à plusieurs centaines d’Euros.

Sélectionner la meilleure assurance pour la pratique du drone

Donc, si vous faites du drone loisir, vous avez 3 solutions pour votre responsabilité civile drone:

• Votre drone est pris en charge par la RC de votre résidence principale.
• Vous cotisez une assurance spécifique pour votre drone
• Vous êtes licencié de la FFAM, dans ce cas votre licence comporte une assurance pour votre drone.

Vous êtes professionnel, dans ce cas, vous n’avez pas trop le choix. Contactez un assureur qui vous proposera un produit d’assurance adapté.