Législation drone de loisir 2023
La législation en aéronautique est toujours un casse tête sans nom. Dans cet article, je vais essayer de vous rendre compréhensible la législation drone catégorie ouverte. La catégorie qui nous intéresse le plus pour le drone de loisir.
Pour vivre heureux vivons caché
A chaque fois que j’ai fais des sorties avec des connaissances pour piloter ensemble. On a toujours cherché des petits coins cachés. Pourtant, la pratique du drone est une chose totalement légale, tant que l’on respecte la loi. C’est vrai qu’avec le FPV, il y a une espèce de gêne quant à la vidéo. Mais, en respectant la loi et les bonnes pratiques de droit à l’image, on peut voler sur nos deux oreilles…
Législation drone: Où peut-on voler ?
Là-dessus, pas de flou. Il existe une carte précise ( géoportail ) qui nous montre où on a le droit de volet et où c’est interdit avec les hauteurs maximums de vol selon la législation en vigueur. Géoportail est la source officielle, mais il existe de nombreux sites ou applications permettant de trouver des spots pour piloter. Lorsque vous êtes dans un secteur où le vol est autorisé. Vous pouvez piloter dans une propriété privée avec l’accord du propriétaire. Le survol de personne isolée est toléré (drone < 250g). Mais, il est interdit de survoler des groupes.
Législation drone: Les conditions permettant le pilotage de drone
Il y a un certain nombre de règles à respecter pour avoir la possibilité de piloter un drone en restant dans la loi:
- Age minimum 14 ans en France (16 ans dans le reste de l’Europe)
- Le drone doit toujours être en vue. C’est à dire pas de pilotage de nuit et observateur obligatoire en cas de vol FPV.
- Respect des hauteurs maximales
Législation drone: Des critères de poids
Comme tout cela est un peu trop simple. Des critères de poids ont été ajoutés en fonction du poids de votre aéronef:
- Moins de 250g, C’est la catégorie la plus simple. Enregistrement du pilote, pas d’enregistrement du drone et possibilité de survoler une personne isolée.
- 250g à 500g C’est un peu plus complexe. Enregistrement du pilote, passage de la formation A1/A3, enregistrement du drone, interdiction de voler au dessus de personnes même isolée.
- Plus de 500g, Toujours plus complexe. Enregistrement du pilote et du drone, passage de la formation A1/A3, interdiction de voler au dessus de personnes et obligation d’équiper le drone d’un dispositif de signalement électronique
Législation drone: Déclaration du pilote
Si votre drone fait plus de 250g ou s’il est équipé d’une caméra, vous allez devoir vous déclarer sur AlphaTango. C’est rapide, gratuit et vous aurez un numéro d’exploitant UAS en quelques minutes. Vous n’aurez plus qu’à faire figurer votre numéro d’exploitant sur chaque drone.
Enregistrement des aéronefs
Cela se passe également sur AlphaTango, sur votre compte. Vous avez juste à enregistrer vos différents aéronefs soumis à législation (+ de 250g). Vous devrez également faire figurer son numéro sur chaque drone.
Législation drone: Passer la formation A1/A3 catégorie ouverte
Encore une fois, cela se passe sur votre compte AlphaTango. Cette formation en ligne est suivie d’un questionnaire de 40 questions auxquelles vous devez répondre avec 75% de réussite. Cette formation est valide partout en Europe.
Donc, voici un résumé des principales choses à savoir sur la législation drone en 2023. Normalement cette législation devrait être nivelée en Europe au 1er janvier 2024.
Petit exemple, pour mon Cetus Pro qui pèse environ 55g, je n’ai besoin de rien sauf d’un enregistrement du pilote sur AlfaTango.